• Accueil
• Mentions légales

Mentions légales

Mentions legales MAILLAGE 93

MAILLAGE93 (https://maillage93.sante-idf.fr/accueil.html) est un site édité par les MAIA du Département 93 dont les porteurs juridiques sont :

• Association arc en ciel / Réseau de santé Equip'Age, 63 rue de Strasbourg, 93200 Saint-Denis

• GHI Le Raincy-Montfermeil, 10, rue du Général Leclerc, 93370 Montfermeil 

• Fondation Santé Service, 66/72 Rue Marceau 93558 Montreuil Cedex 

Au sens de l’article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004., les directeurs de publication, et responsables de publication sont les MAIA du Département 93 et le webmaster est le GCS Sesan.

A ce titre :

• les directeurs de la publication sont les porteurs juridiques MAIA du Département 93
• les responsables de rédaction sont les porteurs juridiques MAIA du Département 93
• le webmaster est le GCS SESAN (contact@sesan.fr)

Edition

Le Groupement de coopération sanitaire service numérique de santé (ci-après SESAN), structure de droit privé régie par l’article L6133-1 du Code de la Santé Publique, sis 6-8 rue Firmin Gillot 75015 PARIS (01 48 78 99 88  - Siret 513 654 715 000 46  contact@sesan.fr est l’éditeur du site (https://maillage93.sante-idf.fr/accueil.html) au sens de l’article 6 I 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour des informations de toute nature stockées dans le site par les utilisateurs.

Hébergement

La SAS CLARANET (RCS de Paris B 419 632 286), 2 rue Breguet, 75011 Pais – France : Tel : 0810 278 385 (Numéro indigo)   est hébergeur du site (https://maillage93.sante-idf.fr/accueil.html) au sens de l’article 6 I 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour des informations de toute nature stockées dans le site par les utilisateurs.